Arrêté fixant la liste des organismes habilités à délivrer les stages de formation à la lutte contre la pollution
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Par Monique Chatard - Le 19 février 2009.
PREMIER MINISTRE Arrêté du 31 décembre 2008 fixant la liste des organismes habilités au titre de l’année 2009 à délivrer les stages de formation à la lutte contre la pollution visés par la convention internationale du 30 novembre 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures. Voir Légifrance JO n° 38 du 14 février 2009
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