Nathalie Blanpain, Auteur sur Centre Inffo - Page 34 sur 244

Arrêté du 21 décembre 2018

Contribution des particuliers employeurs : nouvelles règles de gestion texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 27 décembre 2018.

Décret n° 2018-1209 du 21 décembre 2018

Opérateur de compétences : obligations vis à vis du public, de France compétences et du Ministre chargé de la formation professionnelle texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 décembre 2018.

LOI n° 2018-1203 du 22 décembre 2018

Apprentissage : nouvelles règles relatives aux exonérations de cotisations sociales Contrat de professionnalisation : suppression des exonérations de cotisations sociales spécifiques texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 décembre 2018.

Arrêté du 14 décembre 2018

IAE : reconduction des annexes financières 2018 jusqu'en avril 2019 texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 décembre 2018.

Décret n° 2018-1227 du 24 décembre 2018

Modalités de prise en compte des effectifs servant de base au calcul du plafond de stagiaires autorisés : modalités du rescrit social texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 décembre 2018.

Décret n° 2018-1209 du 21 décembre 2018

Opérateur de compétences : conditions de prise en charge Opérateur de compétences : gestion des fonds Opérateurs de compétences : constitution et organisation Opérateur de compétences : agrément, délivrance et retrait Opérateur de compétences : obligations vis à vis du public, de France compétences et du Ministre chargé de la formation professionnelle texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 décembre 2018.

Titre professionnel de conducteur d'équipements agroalimentaires

Le titre professionnel de conducteur d'équipements agroalimentaires est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de 5 ans à compter de la publication du présent arrêté, au niveau V dans le domaine d'activité 221u (code NSF). Le titre professionnel de conducteur d'équipements agroalimentaires est composé des deux blocs de compétences suivants : […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2018.

Titre professionnel de chaudronnier formeur aéronautique

Le titre professionnel de chaudronnier formeur aéronautique est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de 5 ans à compter du 24 juin 2019, au niveau V dans le domaine d'activité 253s et 254s (codes NSF). Le titre professionnel de chaudronnier formeur aéronautique est composé des deux blocs de compétences suivants : […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2018.

Titre professionnel de cordonnier multiservices

Le titre professionnel de cordonnier multiservices est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de 5 ans à compter du 4 mars 2019, au niveau V dans le domaine d'activité 243t (code NSF). Le titre professionnel de cordonnier multiservices est composé des trois blocs de compétences suivants : 1. Réaliser des prestations […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2018.

Titre professionnel de technicien d'études en chaudronnerie, tuyauterie, structures métalliques

Le titre professionnel de technicien d'études en chaudronnerie, tuyauterie, structures métalliques est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de 5 ans à compter du 8 juillet 2019, au niveau IV dans le domaine d'activité 254n (code NSF). L'arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien (ne) méthodes en […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2018.