Z-Droit - Page 3 sur 4 - Centre Inffo

Nouvelle composition du Comité national du FIPHFP

Le comité national est renouvelé dans son intégralité.

Par Nathalie Blanpain - Le 16 mai 2019.

Contrôle économique et financier de l'État sur les opérateurs de compétences

Un arrêté publié au Journal officiel du 15 mai 2019 charge la mission « Emploi et formation professionnelle » du contrôle général économique et financier (CGEFI) du contrôle économique et financier de l'Etat...

Par Valérie Michelet - Le 16 mai 2019.

Organisme de formation : du nouveau sur les CGV

De nouvelles sanctions administratives s'appliquent à l'organisme de formation qui ne communique pas ses conditions générales de vente (CGV) à tout acheteur qui en fait a demande.

Par Valérie Michelet - Le 14 mai 2019.

Actualités du Label Eduform

Une nouvelle liste des structures bénéficiant du label Eduform pour une durée de trois ans a été publiée par le Ministère de l'Éducation nationale. Par ailleurs, conformément à l'article 4 de l'arrêté du 24 février 2017 relatif aux conditions d'attribution et de retrait du label Eduform, la commission nationale de labellisation du 26 mars 2019 […]

Par Valérie Michelet - Le 03 mai 2019.

Accessibilité

Ce site a été conçu de manière que le contenu soit accessible à tous les internautes et en particulier aux personnes en situation d'incapacité permanente ou temporaire qui surfent sur internet avec des aides techniques spécifiques. Accessibilité Respectant l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des […]

Par Centre Inffo - Le 09 mars 2010.

Connexion aux Fiches pratiques

Espace abonné E-mail : Mot de passe : Mot de passe oublié ? Mode d'emploi : première connexion ? Saisissez en majuscules le code d'ouverture de droits qui vous a été fourni par courrier lors de votre abonnement 2009. Attention, ce code n'est valable que pour une seule adresse e-mail ! Ce code deviendra à […]

Par Centre Inffo - Le 08 janvier 2009.

Un site internet exclusivement destiné au droit et à l'information juridique

Droit de la formation.fr, est articulé autour de l'application des fiches pratiques modernisées et mises à jour quotidiennement. Il propose un 1er niveau d'information gratuit et accessible à tous. Droit de la formation.fr, contient les informations sur : l'actualité juridique la réforme de la formation Les droits et les démarches le dispositif le suivi de la […]

Par Centre Inffo - Le 04 janvier 2009.

Defilant

Bienvenue sur le site-droit-de-la-formation.fr, 1780

Par Centre Inffo - Le 04 janvier 2009.

connexion des abonnés aux Fiches pratiques

Mot de passe oublié ? E-mail : Mot de passe : Espace abonné :

Par Centre Inffo - Le 30 décembre 2008.

Alerte Fiches pratiques

Formulaire de désabonnement de l'alerte Fiche Pratique

Par Centre Inffo - Le 11 février 2008.