Vos services Fiches pratiques - Page 21 sur 30 - Centre Inffo

Alerte de Février 2012 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de Février. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines échéances. Pour […]

Par Valérie Delabarre - Le 16 février 2012.

Alerte de Janvier 2012 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre première alerte courriel de l'année 2012. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines […]

Par Valérie Delabarre - Le 19 janvier 2012.

Alerte de Novembre-Décembre 2011 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre dernière alerte courriel de l'année 2011. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines […]

Par Valérie Delabarre - Le 12 décembre 2011.

Alerte d'Octobre 2011 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre neuvième alerte courriel de l'année 2011. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines […]

Par Valérie Delabarre - Le 27 octobre 2011.

Alerte de Septembre 2011 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre huitième alerte courriel de l'année 2011. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines […]

Par Valérie Delabarre - Le 27 septembre 2011.

Alerte de Juillet-Août 2011 Contenu protégé

[!sommaire] Cher(e) abonné(e), Voici votre septième alerte courriel de l'année 2011. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des […]

Par Valérie Delabarre - Le 22 août 2011.

Question 9.1 Contenu protégé

Comment l'article 115 de l'accord national interprofessionnel du 5 octobre 2009 peut-il être mis en oeuvre par les Opca ?

Par Valérie Delabarre - Le 07 juillet 2011.

Question 8.3 Contenu protégé

Comment se met en oeuvre la portabilité du droit individuel à la formation prévue par l'article L6323-18 du code du travail pour un demandeur d'emploi ?

Par Valérie Delabarre - Le 07 juillet 2011.

Question 6.9 Contenu protégé

Que se passe-t-il si l'Opca ne respecte pas les niveaux de frais prévus dans la convention d'objectifs et de moyens ?

Par Valérie Delabarre - Le 20 juin 2011.

Question 4.5 Contenu protégé

Comment considérer les ressources de nature conventionnelle dans l'appréciation du seuil réglementaire de 100 millions d'euros ?

Par Valérie Delabarre - Le 20 juin 2011.