Sources juridiques - Centre Inffo

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile ; Coiffure et professions connexes ; Commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet ; Entreprises de désinfection, désinsectisation...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 28 février 2023.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers, ETAM et cadres) ; Hôtellerie de plein air ; Imprimeries de labeur et industries graphiques-Industries de la sérigraphie et des procédés...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 février 2023.

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

Acteurs du lien social et familial ; Avocats : personnel des cabinets ; Banque ; Bricolage ; Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire ; Commerce des articles de sport et équipements de loisirs...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 25 novembre 2022.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM ; Expédition et exportation...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 26 octobre 2022.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Administrateurs et mandataires judiciaires ; Expédition et exportation de fruits et légumes ; Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) ; Industries de la transformation des volailles ; Industries de l'habillement...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 août 2022.

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

Assainissement et maintenance industrielle ; Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire ; Commerce des articles de sport et équipements de loisirs ; Commerces de détail de papeterie, fournitures...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 04 août 2022.

Accords de branche sur la formation

Education, culture, loisirs et animation au service des territoires (ECLAT) ; Entreprises de prévention et de sécurité ; Fleuristes, vente et services des animaux familiers ; Hospitalisation privée ; Immobilier...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 12 mai 2022.

Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée

Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants) ; Hospitalisation privée ; Industries de l'habillement ; Industries des tuiles et briques ; Maisons à succursales de vente au détail...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 mai 2022.

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

Commerce des articles de sport et équipements de loisirs ; Entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 06 mai 2022.

Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) ; Professions de la photographie ; Transports routiers et activités auxiliaires du transport ; Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 05 mai 2022.