Décret n° 2017-202 du 17 février 2017 Fonds d'appui aux politiques d'insertion legifrance Par Centre Inffo - Le 20 février 2017.
Arrêté du 9 février 2017 Liste des campus des métiers et des qualifications legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 13 février 2017.
Circulaire n°DGEFP/MIP/MPP/2017/19 du 18 janvier 2017 CUI et emplois d'avenir : programmation et pilotage au 1er semestre 2017 circulaire.gouv.fr Par Nathalie Blanpain - Le 10 février 2017.
Instruction n° DGEFP/MIJ/2017/21 du 19 janvier 2017 Instruction DGEFP/MIJ sur la mise en oeuvre du Pacea et de la garantie jeunes circulaire.gouv Par Nathalie Blanpain - Le 10 février 2017.
Arrêté du 25 janvier 2017 Collecte de la taxe d'apprentissage : dévolutions de biens du Syntec legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 08 février 2017.
Arrêté du 25 janvier 2017 Modification des justificatifs à produire pour l'éligibilité des dépenses des programme européens 2014-2020 legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 06 février 2017.
LOI n° 2017-86 du 27 janvier 2017 Réserve civique et compte d'engagement citoyen (CEC) : les avancées de la loi Egalité et citoyenneté legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 01 février 2017.
Circulaire interministérielle n° DGEFP/DPE/DGEF/DIHAL/2016/398 du 21 décembre 2016 Accès des bénéficiaires d'une protection internationale aux dispositifs d'apprentissage linguistique circulaire.gouv Par Nathalie Blanpain - Le 01 février 2017.
Arrêté du 11 janvier 2017 Dévolutions de biens ou de collecte à certains Octa legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 31 janvier 2017.
Arrêté du 16 janvier 2017 Dévolutions de biens ou de collecte à certains Octa legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 31 janvier 2017.