circulaire du 7 septembre 2016 Travaux réglementés dans la fonction publique territoriale circulaire.gouv Par Nathalie Blanpain - Le 19 septembre 2016.
Instruction n° DGEFP/SPAE/MIE/2016/214 du 29 juin 2016 Fonctionnement et intégration des GEIQ dans la politique de l'emploi Instruction n° DGEFP/SPAE/MIE/2016/214 du 29.6.2016 (BOT n°8 du 30/08) Par Nathalie Blanpain - Le 07 septembre 2016.
Décret n° 2016-1192 du 1er septembre 2016 Dépenses déductibles de la contribution annuelle due par les entreprises au titre de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 05 septembre 2016.
Circulaire CNAV n° 2016-350 du 2 août 2016 Retraite des stagiaires de la formation professionnelle continue : prise en compte des périodes de formation CNAV Par Nathalie Blanpain - Le 29 août 2016.
Arrêté du 2 août 2016 Aide complémentaire au contrat de génération pour les exploitants agricoles legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 26 août 2016.
Arrêté du 19 août 2016 Complément de bourse lors de reprise d'études du second degré legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 26 août 2016.
Arrêté du 22 août 2016 Plan de professionnalisation personnalisé : modifications legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 26 août 2016.
Circulaire n° DGEFP/MADE/DGT/DARES/2016/196 du 15 juin 2016 Conseil en ressources humaines dans les PME : plan d'action Circulaire n° DGEFP/MADE/DGT/DARES/2016/196 du 15 juin 2016 ( BOT n° 7 du 30 juillet) 2016 Par Nathalie Blanpain - Le 23 août 2016.
Décret n° 2016-1122 du 11 août 2016 Aide à l'embauche : modification de la période d'éligibilité et nouvelle aide pour les PME de Mayotte legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 19 août 2016.
Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/250 du 29 juillet 2016 Fonction publique hospitalière : axes de formation prioritaires et actions nationales 2017 circulaire.gouv.fr Par Nathalie Blanpain - Le 19 août 2016.