Ordonnance n° 2016-415 du 7 avril 2016 L'économie sociale et solidaire à Mayotte legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 04 mai 2016.
Arrêté du 20 avril 2016 Nomination au cabinet ministériel chargé de la formation professionnelle legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.
Instruction n° 449785/DEF/SGA/DRH-MD/ARD Reconversion des militaires : nouvelles modalités BOC n° 14 du 1er avril 2016, texte 3 Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.
Arrêté du 13 avril 2016 Nouveau CQP pour les enseignants à la conduite legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.
LOI n° 2016-483 du 20 avril 2016 Loi déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : nouveau congé formation legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.
Arrêté du 4 avril 2016 Deux nouveaux titres professionnels au RNCP legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 25 avril 2016.
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Circulaire SG n°2015-353 du 9 décembre 2015 Intensifier le service civique à l'ARS et dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux BO Santé n°2 15 mars 2016 Par Nathalie Blanpain - Le 20 avril 2016.
Instruction n° 449785/DEF/SGA/DRH-MD/ARD Reconversion des militaires : nouvelles modalités BO Armées n°14 du 1er avril 2016 Par Nathalie Blanpain - Le 20 avril 2016.