Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant le FAFSEA Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.
Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant CONSTRUCTYS Habilitation de Constructys à collecter en Outremer accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.
Ordonnance n° 2015-1578 du 3 décembre 2015 Outre-mer : modalités de gestion de certains contrats aidés accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.
Organismes habilités à percevoir des financements Organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage : complément accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.
Instruction DGEFP/SDMESE/MADE n° 2015-303 du 1er octobre 2015 Aide au recrutement accès au BO voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.
circulaire interministérielle n° cabinet/2015/326 du 8 décembre 2015 L'expérimentation du Pacte de la 2ème chance élargie circulaire.gouv.fr Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.
Décret n° 2015-1694 du 17 décembre 2015 Convention-type dans le cadre des compétences transférées aux Régions voir notre actualité voir aussi notre dossier "la loi de 2014" sur notre site Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2015.
Décret n° 2015-1583 du 3 décembre 2015 Mineurs apprentis dans la fonction publique : précisions sur les travaux dangereux accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 07 décembre 2015.
Arrêté du 3 décembre 2015 accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 07 décembre 2015.
Arrêté du 3 décembre 2015 Mayotte : agrément de l'avenant prorogeant l'ANI relatif à l'indemnisation du chômage accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 07 décembre 2015.