Instruction n°2015-247 du 27 juillet 2015 Plan de formation 2016 des professionnels de santé accès au BO Santé voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.
Décret n° 2015-1539 du 26 novembre 2015 Regroupement des chambres consulaires accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.
Circulaire du 5 novembre 2015 relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l'Etat (année 2016) Priorités 2016 pour la formation des agents de l'Etat accès à la circulaire voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.
Circulaire DJEPVA/DIR n°2015-219 du 22 juin 2015 Mesures d'accompagnement de jeunes de quartiers défavorisés accès au BO jeunesse et sport voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.
Instruction DS/DS.C3 no 2015-298 du 30 septembre 2015 Soutien de la professionnalisation dans les domaines du sport et de l'animation accès au BO Jeunesse et Sport voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.
Décret n° 2015-1435 du 5 novembre 2015 Durée du travail dans l'insertion par l'activité économique accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 19 novembre 2015.
Arrêté du 2 novembre 2015 Destination des ressources du FPSPP accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 17 novembre 2015.
Décret n° 2015-1359 du 26 octobre 2015 Encadrement du nombre de stagiaires dans les entreprises accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 13 novembre 2015.
Arrêté du 24 août 2015 Reversement de l'ACOSS accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 30 octobre 2015.
BOI-TPS-FPC-40-2015 10 07 Suppression de la 2483 : comment déclarer son assujettissement et régulariser sa situation ? accès au texte du BOFIP voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 21 octobre 2015.