Arrêté relatif à à certains agents non titulaires du ministère de la Défense
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Par Monique Chatard - Le 11 février 2009.
Arrêté du 16 janvier 2009 relatif à l’évaluation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains agents non titulaires du ministère de la Défense. Voir Légifrance JO n° 31 du 6 février 2009.
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