Décret abrogeant diverses dispositions relatives à la formation avant titularisation et à la formation d'adaptation à l'emploi
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Par Monique Chatard - Le 23 janvier 2009.
- Décret n° 2009-73 du 20 janvier 2009 abrogeant diverses dispositions relatives à la formation avant titularisation et à la formation d’adaptation à l’emploi Voir Légifrance JO n° 18 du 22 janvier 2009
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