Adoption par le Sénat du projet de loi relatif aux emplois d'avenir

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Par - Le 27 septembre 2012.

Mardi 25 septembre 2012 dans la soirée, le Sénat a adopté le projet de loi relatif à la création des emplois d'avenir. Le texte doit maintenant passer le 2 octobre 2012 en commission mixte paritaire (composée de sept sénateurs et de sept députés), avant le vote définitif qui devrait avoir lieu le 9 octobre. Plusieurs amendements adoptés sont venus renforcer la dimension « formation » du dispositif. Un autre a pour vocation de « consolider l’Afpa ». Un amendement (n°60) à l’article Ier, (alinéa 19) présenté par des sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen prévoit que les formations dispensées dans le cadre d’un…

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