Accords de branche sur la formation
Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie/Oeufs et industries en produits d'oeufs ; Avocats : personnel des cabinets ; Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile ; Centres de lutte contre le cancer ; Enseignement privé non lucratif ; Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE) ; Hospitalisation privée ; Industries de fabrication mécanique du verre ; Interindustrielles ; Organismes de formation ; Services de l'automobile ; Sport
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 30 septembre 2022.
Accords de branche sur la formation
Notre sélection des textes conventionnels portant sur la formation professionnelle publiés aux BOCC suivants :
- 2022/0017 - 0018 - 0020 - 0021 - 0022 - 0023
Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie/Oeufs et industries en produits d'oeufs
- Accord de méthode du 5 avril 2022 relatif à l'harmonisation du rapprochement des conventions
Avocats : personnel des cabinets
- Avenant n° 131 du 8 avril 2022 à l'accord du 18 octobre 2019 réglant les modalités de fonctionnement et d'attribution de la CPNEFP
Fiche descriptive de l'avenant
Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile
- Avenant n° 82 du 21 mars 2022 à l'avenant n° 23 du 19 décembre 2006 relatif à la rémunération des titulaires d'un contrat de professionnalisation
Fiche descriptive de l'avenant
Centres de lutte contre le cancer
- Accord n° 2020-01 du 3 juin 2020 relatif à l'emploi-formation
Enseignement privé non lucratif
- Accord interbranches du 24 mars 2022 relatif à l'emploi et au développement des compétences
Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE)
- Accord de branche du 28 mars 2022 relatif à la création du titre à finalité professionnelle « Conseiller(ère) technique clientèle en agroéquipement »
Hospitalisation privée
- Accord du 1er mars 2022 relatif à la CPNE-FP
Industries de fabrication mécanique du verre
- Avenant n° 2 du 14 décembre 2021 à l'avenant du 30 novembre 2017 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Fiche descriptive de l'avenant
Interindustrielles
- Avenant du 14 février 2022 à l'accord professionnel du 19 décembre 2018 constitutif de l'opérateur de compétences interindustriel « OPCO 2i »
Fiche descriptive de l'avenant
Organismes de formation
- Avenant du 9 mai 2022 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la couverture complémentaire d'un régime de prévoyance
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant du 19 avril 2022 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant du 19 avril 2022 à l'accord du 19 novembre 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé
Fiche descriptive de l'avenant
Services de l'automobile
- Accord paritaire national du 12 mai 2022 relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC)
Sport
- Avenant n° 158 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Accompagnateur de raft et de nage en eau vive »
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant n° 159 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Instructeur Fitness »
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant n° 160 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Éducateur de mobilité à vélo »
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant n° 161 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Moniteur de skateboard »
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant n° 162 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie »
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant n° 163 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique »
Fiche descriptive de l'avenant
