Accords de branche sur la formation
Ameublement (fabrication) ; Cabinets dentaires ; Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire ; Institutions de retraite complémentaire (personnel) ; Librairie ; Manutention ferroviaire et travaux connexes ; Négoce de l'ameublement ; Organismes de formation ; Personnel des cabinets médicaux ; Régies de quartier ; Sociétés financières ;
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 15 juin 2022.
Accords de branche sur la formation
Notre sélection des textes conventionnels portant sur la formation professionnelle publiés aux BOCC suivants : 2022/0003-0004-0005-0007-0008
Ameublement (fabrication)
- Accord du 25 janvier 2022 relatif à la contribution additionnelle à la formation professionnelle
Cabinets dentaires
- Avenant du 18 novembre 2021 relatif à la modification de la convention collective (titre VII « Formation professionnelle »)
Fiche descriptive de l'avenant
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
- Avenant n° 81 du 9 juillet 2021 relatif à la réforme de la formation professionnelle (réécriture des titres IX et XII et adaptation des titres X et XI de la convention collective)
Fiche descriptive de l'avenant
Institutions de retraite complémentaire (personnel)
- Accord du 29 décembre 2021 à l'annexe II-A de la CCN du 9 décembre 1993 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Librairie
- Avenant n° 1 du 9 décembre 2021 à l'accord du 14 mars 2019 relatif à la désignation d'un opérateur de compétences (OPCO)
Fiche descriptive de l'avenant
Manutention ferroviaire et travaux connexes
- Accord du 20 décembre 2021 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle
Négoce de l'ameublement
- Accord du 10 décembre 2021 relatif au contrôle pédagogique des formations par apprentissage
Organismes de formation
- Avenant du 19 novembre 2021 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant du 19 novembre 2021 à l'accord du 19 novembre 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé
Fiche descriptive de l'avenant
Personnel des cabinets médicaux
- Avenant n° 85 du 2 décembre 2021 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant n° 83 du 4 novembre 2021 relatif à la contribution conventionnelle
Fiche descriptive de l'avenant
Régies de quartier
- Avenant n° 8 du 24 novembre 2021 à l'accord du 13 février 2015 relatif aux orientations suite à la réforme de la formation professionnelle
Fiche descriptive de l'avenant
Sociétés financières
- Accord du 14 janvier 2022 relatif à la formation professionnelle
