Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile ; Coiffure et professions connexes ; Commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet ; Entreprises de désinfection, désinsectisation et dératisation (3D) ; Exploitation cinématographique ; Exploitation d'hélicoptères ; Industrie et services nautiques ; Organismes de formation ; Services de l'automobile ; Tourisme social et familial ; Transport aérien :
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 28 février 2023.
Accords de branche
Notre sélection des textes conventionnels portant sur la reconversion ou la promotion par l'alternance publiés aux BOCC suivants :
- 2022/0032-0035-0038-0040-0041-0042-0045-0046-0048-0049
Cabinets ou entreprises d'expertises en automobile
- Avenant n° 84 du 7 juin 2022 relatif au barème de financement des actions de formation « Pro-A »
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Coiffure et professions connexes
- Accord du 28 septembre 2022 relatif aux actions de reconversion ou promotion par l'alternance « PRO-A »
- Arrêté d'extension du 19 décembre 2022
Commerces de gros de l'habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet
- Avenant n° 1 du 7 octobre 2022 à l'accord du 19 novembre 2019 relatif à la mise en oeuvre du dispositif « Pro-A »
- Arrêté d'extension du 3 février 2023
Fiche descriptive de l'avenant
Entreprises de désinfection, désinsectisation et dératisation (3D)
- Accord du 10 août 2022 relatif au dispositif de la « Pro-A
- Arrêté d'extension du 14 décembre 2022
Exploitation cinématographique
- Accord du 12 juillet 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance
- Arrêté d'extension du 14 décembre 2022
Exploitation d'hélicoptères
- Accord du 21 juillet 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par l'alternance
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Industrie et services nautiques
- Accord du 30 septembre 2022 relatif à la reconversion ou à la promotion par alternance (« Pro-A »)
- Arrêté d'extension du 14 décembre 2022
Organismes de formation
- Avenant du 25 octobre 2022 à l'accord du 25 novembre 2021 relatif à la reconversion ou à la promotion par alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 3 février 2023
Fiche descriptive de l'avenant
Services de l'automobile
- Avenant n° 1 du 15 septembre 2022 à l'accord paritaire du 22 octobre 2019 relatif au dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance dit « Pro-A »
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Tourisme social et familial
- Avenant du 22 septembre 2022 à l'accord du 12 février 2020 relatif à la mise en oeuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 3 février 2023
Fiche descriptive de l'avenant
Transport aérien
- Accord professionnel du 21 juillet 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par l'alternance « Pro-A »
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
