Accords de branche sur l'activité partielle de longue durée
Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers, ETAM et cadres) ; Hôtellerie de plein air ; Imprimeries de labeur et industries graphiques-Industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes ; Industrie de la chaussure et des articles chaussants ; industrie textile ; Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir-Industrie des cuirs et peaux ; Industries du cartonnage ; Remontées mécaniques et domaines skiables ; Tourisme social et familial ; Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 février 2023.
Accords de branche
Notre sélection des textes conventionnels portant l'activité partielle de longue durée publiés aux BOCC suivants :
- 2022/0032-0033-0040
Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers, ETAM et cadres)
- Avenant n° 1 du 19 mai 2022 relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
- Arrêté d'extension du 13 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Hôtellerie de plein air
- Avenant n° 1 du 30 juillet 2022 à l'accord du 21 décembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Imprimeries de labeur et industries graphiques-Industries de la sérigraphie et des procédés d'impression numérique connexes
- Avenant du 21 juillet 2022 à l'accord du 16 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle pour préserver l'emploi
- Arrêté d'extension du 13 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Industrie de la chaussure et des articles chaussants
- Avenant du 5 juillet 2022 à l'accord collectif du 16 octobre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
- Avenant du 5 juillet 2022 à l'accord relatif à la mise en œuvre de mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Industrie textile
- Avenant du 21 novembre 2022 à l'accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
- Arrêté d'extension du 3 janvier 2023
Fiche descriptive de l'avenant
Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir-Industrie des cuirs et peaux
- Avenant n° 1 du 18 juillet 2022 à l'accord du 28 octobre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
- Arrêté d'extension du 13 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Industries du cartonnage
- Avenant n° 1 du 29 novembre 2022 à l'avenant n° 159 du 16 novembre 2020 relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
- Arrêté d'extension du 11 janvier 2023
Fiche descriptive de l'avenant
Remontées mécaniques et domaines skiables
- Avenant du 14 septembre 2022 à l'accord du 15 octobre 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Tourisme social et familial
- Avenant du 1er juin 2022 à l'accord du 2 décembre 2020 relatif à la mise en place du dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois
- Avenant n° 1 du 22 juin 2022 à l'accord national du 28 janvier 2021 relatif à l'activité partielle de longue durée pour répondre à une baisse durable d'activité
- Arrêté d'extension du 13 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
