Programmation des contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir au deuxième semestre 2016
Une circulaire publiée le 12 août 2016 détaille pour le second semestre 2016, les enveloppes physiques et financières ainsi que les modalités opérationnelles de mise en œuvre des contrats d'avenir et des CUI. Elle précise également, les orientations et points de vigilance spécifiques pour la mobilisation de ces contrats aidés au titre de la même période.
Par Valérie Michelet - Le 16 août 2016.
La circulaire comprend 4 fiches :
- La fiche 1 présente les modalités de répartition régionale des volumes d'emploi aidés ;
- La fiche 2 est consacrée aux enveloppes financières et aux paramètres de prise en charge ;
- La fiche 3 détaille les orientations et points de vigilance spécifiques au second semestre 2016 ;
- La fiche 4 présente les tableaux de bord de pilotage des contrats aidés.
En annexe figurent 8 tableaux :
- Enveloppes physico-financières d'emplois d'avenir pour le second semestre 2016
- Hypothèses de renouvellement des contrats au sein de l'enveloppe des EAV pour le second semestre 2016
- Enveloppes physico-financières de CAE pour le second semestre 2016
- Hypothèses de renouvellement des contrats au sein de l'enveloppe des CAE pour le second semestre 2016
- Répartition des 640 ADS CAE pour l'incorporation du 05 septembre 2016 par SGAMI - et par département
- Enveloppes physico-financières de CIE pour le second semestre 2016 (dont CIE « Starter»)
- Objectifs régionaux de la politique de la ville pour les emplois aidés sur l'année 2016
- Situation comparée mai 2015- mai 2016 de l'emploi des travailleurs handicapés dans les emplois aidés (CUI et emplois d'avenir)
BO du ministère du travail n°2016-09 du 30 09
