Avis du CNC, référentiel

Avis du CNC - plan comptable des dispensateurs de formation Classification analytique des charges et des produits de l’activité d’apprentissage par diplôme et titre préparé Référentiel permettant de déterminer le montant de la majoration des niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage pour les apprentis reconnus travailleurs handicapés Subventions publiques - typologie des actions par coûts constatés analogues