Collectivité territoriale - Centre Inffo

Collectivités territoriales et Conseils régionaux Contenu protégé

Les coordonnées des collectivités territoriales et des conseils régionaux.

Par Hanene Gamara - Le 03 décembre 2024.

Financement des contrats d'apprentissage par les collectivités territoriales pour 2024 (question parlementaire)

Question de Mme Agnès Canayer (Seine-Maritime - Les Républicains-R) publiée le 21/03/2024 ... L'État semble vouloir progressivement se désengager de l'apprentissage dans le secteur public, à compter de 2024....

Par Valérie Delabarre - Le 03 juin 2024.

La ville de Montreuil développe les compétences de ses Atsem Contenu protégé

Dans le réfectoire de l’école Berthelot à Montreuil, mercredi 24 janvier, 68 agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (Atsem) sont rassemblés pour le premier jour d’un programme de formation qui...

Par Christelle Destombes - Le 20 février 2024.

Question parlementaire : avenir de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

L'inquiétude face au financement des contrats d'apprentissage dans la fonction publique territoriale, compte-tenu du désengagement de l'Etat peut être contenue par quelques leviers financiers dont dispose le...

Par Nathalie Blanpain - Le 09 octobre 2023.

Contrats adultes relais en milieu rural (Question parlementaire)

Ce type de contrat n'exige pas d'être exécuté dans le lieu de résidence mais les missions qu'il comporte doivent être réalisées dans les territoires de la politique de la ville.

Par Nathalie Blanpain - Le 05 avril 2023.

Désengagement de l'État du financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale (Question parlementaire)

La loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 ne désengage pas l'Etat du financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

Par Nathalie Blanpain - Le 04 avril 2023.

Travailler ses compétences relationnelles en entreprise éphémère Contenu protégé

A Courbevoie (Hauts-de-Seine), dans une entreprise éphémère, 50 demandeurs d’emploi de longue durée, âgés de plus de 45 ans, développent leurs compétences relationnelles pour mieux se vendre auprès des entreprises....

Par Laurent Gérard - Le 24 novembre 2022.

En Aura, litige sur l'exercice du droit à la formation des élus verts Contenu protégé

Le Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes a saisi le parquet de Lyon. Au motif que deux élus du groupe d’opposition Europe Écologie Les Verts (EELV) auraient commis des irrégularités dans l’exercice de leur...

Par Jonathan Konitz - Le 04 novembre 2022.

Participation de l'Etat au financement des emplois créés dans les territoires zéro chômeur de longue durée

La participation de l'Etat s'élève à 102 % du montrant brut horaire du Smic.

Par Delphine Fabian - Le 08 août 2022.

Habilitation de territoires de l'expérimentation "TZCLD"

Un arrêté du 28 juin 2022 allonge la liste des territoires habilités pour mener l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

Par Valérie Delabarre - Le 01 juillet 2022.